• La fierté de figurer sur la liste noire

    Le responsable à la culture de la province de Venise exige des bibliothécaires qu'ils retirent des rayons des bibliothèques publiques de la province les auteurs qui ont signé en 2004 une pétition de soutien à Cesare Battisti. Ce qui me vaut le très grand honneur de figurer, dans la liste de la chasse aux sorcières à côté de Valerio Evangelisti, les Wu Ming, Massimo Carlotto, Tiziano Scarpa, Nanni Balestrini, Daniel Pennac, Giuseppe Genna, Giorgio Agamben, Girolamo De Michele, Vauro, Lello Voce, Pino Cacucci, Christian Raimo, Sandrone Dazieri, Loredana Lipperini, Marco Philopat, Gianfranco Manfredi, Laura Grimaldi, Antonio Moresco, Carla Benedetti, Stefano Tassinari et tant d'autres.

    Je m'étends là-dessus dans un texte  sur Rue89.

    Et l'on peut réfléchir à ceci, que l'imbécilité profonde des poses fascistes ne les a jamais empêchées, tout au contraire, d'être efficaces. Jusqu'à l'entrée en guerre de l'Italie et aux mesures antisémites, l'immense majorité des esprits fins, des intellectuels raffinés, des sommets de culture de l'époque se sont plutôt tranquillement accommodés de la présence au sommet de l'Etat d'un bouffon ridicule qui levait le menton, des défilés à la course en short avec le pompon sautillant sur le calot, des chansons idiotes. La puissance de l'idiotie est peut-être ce qu'il y a de plus inquiétant dans l'histoire  humaine.

    Serge Quadruppani ici


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  • Tunisie : Une fois Ben Ali parti, le bon vieil épouvantail est de retour – Déconstruction d’un morceau d’anthologie de la vulgate israélo-européenne sur “l’islamisme”

    par FG, Basta!, 17/1/2011
    Eugenio García Gascón est un journaliste espagnol, correspondant à Jérusalem du quotidien progressiste Público. Il vient de publier le16 janvier un article intitulé
    “L’empereur était nu” (
    El emperador estaba desnudo) qui est un vrai modèle du genre. En effet, il a réalisé la performance de concentrer en 457 mots les principaux stéréotypes de la pensée unique régnant dans l’Europe laïque et démocratique sur les pays arabo-musulmans et les mouvements populaires de révolte contre les dictatures qui s’y déroulent. En quelque sorte, une application à la Tunisie de ce qu’on pourrait appeler la  “pensée-vargas-llosa”.

    Face à de tels articles, trois réactions sont possibles :
     
    1 – Avaler leur contenu sans broncher
     
    2 – Envoyer un commentaire virulent sur la électronique page du journal
     
    3 – Déconstruire dans un but pédagogique.
    J’ai opté pour la troisième possibilité. Je m’attelle donc à cette tâche quelque peu ingrate mais à mon avis salutaire.
    Je crois en effet que, face aux pays arabo-musulmans comme la Tunisie, on peut caractériser les trois étages des sociétés européennes comme suit :
     
    1 – Le rez-de-chaussée (la masse des citoyens) est dans une ignorance quasi-totale de la réalité vécue par les peuples de ces pays, et totale pour ce qui est de leur histoire et culture, malgré les séjours touristiques effectués par des millions d'Européens, malgré la présence de millions d'originaires de ces pays en Europe ;
     
    2 – Le premier étage (les faiseurs d’opinion) est presque tout aussi ignorant, et prêt en toute bonne foi à reproduire les pires clichés et stéréotypes diffusés par les “spécialistes” autoproclamés et médiatisés ;
     
    3 – Le deuxième étage (les cercles de pouvoir) est beaucoup plus informé, d’autant plus qu’il est mêlé de près à la mise en place et au maintien des dictatures qui écrasent les peuples de l’Orient arabo-musulman et de l’Occident arabo-berbéro-musulman. Il pratique donc en toute mauvaise foi le mensonge, la désinformation et la langue fourchue, caractéristique fondamentale des Visages-Pâles bien connue de tous les spectateurs de westerns.
     
    Ce deuxième étage s’appuie sur le premier étage pour garder le contrôle du rez-de-chaussée. Il faut donc concentrer le tir sur le premier étage pour  ouvrir les yeux des gens du rez-de-chaussée.
    Je vous propose donc une déconstruction paragraphe par paragraphe de l’article de Don Eugenio, traduit par moi.
     
     Vieux fantôme - Nouveau fantôme - Giacomo Cardelli
     
     
    A la gente que conoce Túnez no le ha sorprendido lo ocurrido, aunque otra cosa distinta es pensar que la situación que se ha creado en este país del Magreb sea exportable al resto de Oriente Próximo. Hablar de la primavera tunecina es hermoso, aunque se debe precisar que a día de hoy no existen garantías de que el proceso que ahora se inicia vaya a terminar como acabó en Europa del Este tras la caída del muro de Berlín; es decir, con un contagio democrático.

    Les  gens qui connaissent la Tunisie n’ont pas été surpris par ce qui s’y est passé, bien que ce soit autre chose de penser que la situation qui s’est créée dans ce pays du Maghreb soit exportable au reste du Proche-Orient. Parler de printemps tunisien est bien beau, bien qu’il faille préciser qu’au jour d ‘aujourd’hui, il n’existe pas de garanties que le processus qui commence maintenant va s’achever comme cela s’est passé en Europe de l’Est après la chute du Mur de Berlin : à savoir, par une contagion démocratique.
     
    Déconstruction
    Passons sur la vision géographique de l’auteur, qui place le Maghreb au Proche-Orient. C’est sans doute le double effet du fait que, résidant à Jérusalem depuis 20 ans, il a adopté la carte mentale israélienne, qui fait de Tunis, Hammamet et Djerba des banlieues résidentielles de Tel Aviv et que, d’autre part, il fait sienne la division du monde opérée par l’administration US, CIA en tête, qui place le Maghreb dans la zone “Middle East”.  C’est d’autant plus cocasse que Maghreb signifie…Occident !
    Qui sont les gens qui connaissent la Tunisie ? Sans doute les Israéliens d’origine tunisienne et les spécialistes qui viennent de réaliser une opération militaire, avec l’aide européenne, pour « sauver » 21 touristes israéliens coincés en Tunisie, étant bien entendu que, dès le départ de “notre ami” Ben Ali, la Tunisie a basculé automatiquement dans le “territoire ennemi”. Et c’est bien contre cela que notre auteur nous met en garde : attention à ne pas mélanger un vrai et bon printemps démocratique européen (Berlin, novembre 1989) avec un faux printemps tunisien. Nous voilà avertis d’emblée.
     
    La dictadura de Ben Alí es similar en muchos aspectos a la que se da en otros países de la región. No se permitía la disidencia y una gran parte de la oposición se encontraba exiliada en Francia. La represión de los islamistas era completa. El régimen policial los mantenía apartados de los lugares estratégicos. Había una dictadura que era tolerada por todo el mundo (la Unión Europea tiene con Túnez un acuerdo de asociación, como con Israel), y casi se podría decir que se sustentaba firme en el apoyo expreso o tácito de la mayoría de la población.
    La dictature de Bel Ali est semblable sous beaucoup d’aspects à ce qui existe dans d’autres pays de la région. La dissidence n’y était pas permise et une grande partie de l’opposition était exilée en France. La répression des islamistes était totale. Le régime policier les maintenait à l’écart des endroits stratégiques. Il y avait une dictature tolérée par tout le monde (l’Union européenne a un accord d’association avec la Tunisie, comme avec Israël), et on peut presque dire qu’elle s’appuyait fermement sur le soutien exprès ou tacite de la majorité de la population.
     
    Ici un bel oxymore : une dictature totale appuyée par la majorité de la population. Le mystère reste donc entier : comment une population « appuyant majoritairement » une dictature peut-elle soudain se révolter contre celle-ci ? Patience, vous allez bientôt comprendre.
     
    Al fin y al cabo, la corrupción beneficiaba a una gran parte de la sociedad tunecina. Esto es algo que se sabía, pero nadie ponía el grito en el cielo. Nadie decía que el emperador estaba desnudo, ni dentro ni fuera. La irrupción de la gente en las calles durante el último mes ha sido algo inesperado, como lo fue la caída del muro de Berlín, que no anticiparon ni los grandes expertos en el bloque soviético que había en EEUU. Pero también es verdad que lo de Berlín luego no le extrañó a nadie, como ocurre ahora con Túnez.
     
    Au bout du compte, une grande partie de la société tunisienne bénéficiait de la corruption. C’est quelque chose que l’on savait mais que l’on ne criait pas sur les toits. Personne ne disait que l’empereur était nu, ni à l’intérieur ni au dehors. L’irruption des gens dans la rue durant le mois écoulé a été quelque chose d’inattendu, comme le fut la chute du Mur de Berlin, qui n’avait pas été anticipée par les grands experts du bloc soviétique qu’il  avait aux USA. Mais il est aussi vrai que ce qu’il y avait à Berlin n’a ensuite manqué à personne, comme cela arrive maintenant avec la Tunisie.
     
    Ici, l’auteur fait un étalage complaisant de son ignorance : il n’a apparemment jamais entendu parler ni de la révolte dans le Sud tunisien, dans le bassin minier de Gafsa, au printemps et durant l’été 2008, ni des câbles diplomatiques révélés par WikiLeaks, dans lesquels l’ambassadeur US Robert F. Godec ne mâche passes mots sur la dictature mafieuse de Ben Ali, “que l’on ne peut pas considérer comme notre allié”, écrivait-il. La révolte n’était donc inattendue que pour  ceux qui, comme l’auteur, ne suivaient pas la blogosphère tunisienne et planétaire.
     
    El experimento democrático en Túnez no entraña los grandes riesgos que podría implicar en otros países árabes, principalmente en Egipto, donde la enorme fuerza del fundamentalismo es visible a pesar de la represión. Túnez es un país pequeño, con un alto nivel educativo, prácticamente bilingüe y sin grandes conflictos internacionales. Además, la fuerza real del fundamentalismo es desconocida, aunque si hay elecciones pronto la conoceremos. En Egipto, por el contrario, si zozobra el régimen, el panorama sería mucho más negro, tanto a nivel interno como internacional.
    L’expérience démocratique en Tunisie n’implique pas les grands risques qu’elle pourrait impliquer dans d’autres pays arabes, principalement en Égypte, où l’énorme force du fondamentalisme est visible, malgré la répression. La Tunisie est un petit pays, avec un haut niveau d’éducation, pratiquement bilingue et sans grands conflits internationaux. En outre, la force réelle du fondamentalisme est inconnue, bien que nous pourrons la connaître s’il y a des élections bientôt. En Égypte, en revanche, si le régime s’effondre, le panorama serait beaucoup plus noir, tant sur le plan interne qu’international.
     
    On commence à comprendre où Don Eugenio veut en venir : si vous laissez les peuples arabes exercer la démocratie, ils vont choisir le fondamentalisme, et c’est un véritable danger. Même si dans le cas de la Tunisie, ce danger n’est pas sûr. Le fondamentalisme est associé à l’ignorance et au monolinguisme. Les petits peuples éduqués et “pratiquement bilingues” sont (peut-être) vaccinés contre cette maladie. L’auteur, qui vit à Jérusalem, ne semble avoir jamais entendu parler d’un petit peuple “hautement éduqué” et “pratiquement trilingue” appelé le peuple palestinien qui a fait une expérience démocratique en 2006 et a voté pour les “fondamentalistes” du Hamas.
     
    Il a été sévèrement puni pour ce choix par ceux auquel l’auteur semble s’identifier totalement : l’Occident démocratique et son fer de lance, Israël. Quant à l’inquiétude qu’il essaye de nous communiquer à propos de l’Égypte, elle nous laisse sans voix : c’est celle qui règne à Tel Aviv et à Washington, où l’on a peur de perdre le principal allié dans le monde arabe, la dictature du vieux Moubarak. Si cette dictature s’écroulait, nous prévient l’auteur, ce serait une catastrophe.
     
    Peligro del fundamentalismo
    En Túnez, el contador ahora se pone en marcha desde cero. De lo que se trata es de construir una sociedad democrática en una región que carece de precedentes. Es prematuro juzgar si el futuro dará la razón a quienes apuestan por el establecimiento de instituciones plurales, pero el intento, aunque fracase, habrá merecido la pena.
    Y Europa debe enviar mensajes claros, pero al mismo tiempo debe andar con cuidado para no colaborar con los fundamentalistas y no facilitarles el acceso al poder.
     
    Danger du fondamentalisme
    En Tunisie, le compteur se remet en marche à partir de zéro. Il s’agit de construire une société démocratique dans une région qui manque de précédents. Il est prématuré de juger si l’avenir donnera raison à ceux qui misent sur l’établissement d’institutions plurielles, mais la tentative, même si elle échoue, aura valu la peine.

    Et l’Europe doit envoyer des messages clairs, mais en même temps elle doit avancer avec prudence pour ne pas collaborer avec les fondamentalistes et ne pas faciliter leur accession au pouvoir.
     
    Je me mets à la place du lecteur lambda de Público : mais qui sont donc ces fondamentalistes tunisiens contre lesquels Don Eugenio nous met en garde ? Sans doute les mêmes contre lesquels le bras droit de Netanyahu, Sylvan Shalom, vient de mettre en garde. Ou Mezri Haddad, l’ambassadeur tunisien auprès de l’Unesco, qui a démissionné de son poste quelques heures avant la fuite de Ben Ali.
     
    Interviewé par la chaîne Al Jazeera, ce personnage grotesque a accusé Hamma Hammami, leader du petit Parti communiste des ouvriers de Tunisie, un des rares opposants qui n’a choisi ni l’exil ni la collaboration (à la différence de Mezri Haddad) pendant les 23 ans de dictature, d’être un agent des islamistes. Pour tranquilliser tout ce beau monde, Rachid Ghannouchi, le leader historique du mouvement islamiste Ennahdha, de son exil londonien, a prévenu : il ne se présentera pas à l’élection présidentielle et (les restes de) son parti (pulvérisé par la répression de Ben Ali, avec la bénédiction de tous les démocrates) ne se présentera pas aux élections législatives.
     
    L’Occident démocratique et son fer de lance israélien peuvent donc être rassurés : le spectre qui les hante restera hors jeu. Mais ils doivent rester vigilants : l’hydre islamiste a de nombreuses têtes et ils doivent rester vigilants pour identifier les déguisements “démocratiques” qu’elle va essayer de prendre. Madame Souheyr Belhassen, présidente tunisienne de la Fédération internationale des droits de l’homme, nous a déjà fait part de son inquiétude : la jeunesse révoltée tunisienne est “travaillée” par les mauvaises idées islamistes. La preuve irréfutable : un chanteur de rap a commis une chanson contre la minijupe.
    Ma conclusion : c’est avec de tels articles qu’on alimente les fantasmes des citoyens européens et qu’on prépare l’opinion à tous les mauvais coups venant du “deuxième étage”. Une chose est claire : les peuples arabes et musulmans n’ont droit à la démocratie que si NOUS fixons les règles. Sinon, ils devront continuer à supporter les dictateurs que nous leur imposons. Don Eugenio, honte sur toi !

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  • Venezuela, 14-01-2011. “Esclaves hier, citoyennes aujourd’hui”.

    Il aura fallu qu’en décembre 2010 le président Chavez, parcoure une enième fois le pays, organise les secours face aux inondations catastrophiques, pour qu’apparaissent les conséquences des lenteurs de la réforme agraire. En cohortes faméliques, les ouvriers agricoles sans terre et privés de toit par les pluies, rappelèrent que l’État du Zulia, ce bastion de la droite régionaliste, était aussi un latifundio préhistorique.

    Le président a ordonné la récuperation immédiate de 47 grandes propriétés totalisant 25000 hectares. L’opposition a dénoncé une “atteinte a la propriété privée et à la productivité”. Les médias privés ont montré des images de la Garde Nationale récupérant ces terres pour les petits paysans, comme preuves de la “dictature chaviste”. Le samedi 8 janvier à l’aube les grands propriétaires envoyèrent leurs hommes de main incendier le siège de l’Institut National des Terres (INTI), à Santa Bárbara.

    La réponse du président Chavez fut rapide : “Accélerons la réforme agraire !”. L’armée reçut l’ordre de renforcer la protection des fonctionnaires publics et des paysans parmi lesquels beaucoup avaient déjà payé de leur vie l’appui à la réforme agraire.

    Dépêché sur place pour superviser personnellement la concrétisation de la remise des terres, le ministre d’Agriculture et des Terres, Juan Carlos Loyo (à gauche sur la photo), dressa un premier bilan : “Depuis 2004, sur 30 millions d’hectares de vocation agricole, d’élevage et forestière, réparties sur 450.000 propriétés de taille petite, moyenne et grande, l’Etat a pu récupérer 3 millions d’hectares, dont 72 % sont redevenus productifs, ce qui signifie que la majorité des terres est aux mains de producteurs et de paysans. Mais la chose la plus surprenante que nous avons découverte ici, c’est l’esclavage : pour l’heure nous avons recensé 1150 travailleurs esclaves dont plus de la moitié provient de la Colombie voisine.

    Dans 27 des 47 propriétés rurales ont été constatées des “conditions de travail terribles, des violations des droits humains et de la Loi du Travail”.

    Nous traduisons ici les paroles de deux de ces ex-esclaves, recueillies par la journaliste vénézuélienne D’yahana Morales, du Correo del Orinoco, publiés le 13 janvier 2011 sous le titre “Deux femmes témoignent des abus auxquels furent soumises les personnes qui travaillaient dans un domaine récupéré par le gouvernement national.

    Thierry Deronne

    "Johana Muñoz (photo), a 22 ans. Fillette, elle apprit à se taire et à se résigner face aux abus des propriétaires de l’hacienda où elle vivait. Sa mère se mettait à genoux pour l’en supplier. Protester aurait signifié l’expulsion de la précaire maison où elles vivaient, voire la mort. “Vivre dans une hacienda de cette sorte est quelque chose de terrible, personne ne peut se l’imaginer. Ceux qui vivent dans les grandes villes ou dans la capitale s’asseyent pour manger du fromage, de la viande et boire du lait sans même penser à combien d’agressions subissent ceux qui les produisent, à tout ce qu’il y a derrière un bon plat de nourriture”.

    Le père de Johana Muñoz a travaillé comme tractoriste et conducteur de machines lourdes pendant 28 ans pour les ex-propriétaires de l’hacienda Bolívar – aujourd’hui rebaptisée “Bolívar Bolivariana”. “Il a offert sa vie à un groupe de vandales, qui ne faisaient rien d’autre que de le traiter comme le pire des esclaves”. “Mon père a comencé à souffrir de convulsions et nous sommes allés parler au chargé de l’hacienda, Lino Quiroz. Nous lui avons demandé d’aider mon père malade, il avait besoin d’être vu par un médecin, d’acheter des médicaments. Ils nous ont tout refusé. Les seules fois où ils ont acheté des médicaments, ils les lui ont décomptés du salaire mensuel. Ils étaient tellement inhumains que ma mère a été parler directement aux propriétaires pour leur dire que mon père ne pouvait plus travailler, qu’ils lui donnent sa retraite. Ils lui ont dit que s’il ne travaillait pas il ne serait pas payé. Qu’ils préféraient le voir mort plutôt que de le payer sans travailler. Cela faisait 25 ans qu’il travaillait pour eux”, raconte Johana.

    La jeune fille qui est à présent chargée de l’administration de l’hacienda Bolívar Bolivariana, explique que depuis le gouvernement révolutionnaire les conditions sont différentes. Son père s’est fait diagnostiquer une arythmie cérébrale due à l’activité physique. Il continuera de vivre dans le domaine Bolívar Bolivariana, avec une pension.

    Ces choses ne sont possibles que dans une révolution, que dans le socialisme. Nous en étions à imaginer que mon père allait mourir faute de pouvoir cesser de travailler, malgré sa maladie, parce qu’il était obligé de couvrir nos besoins. Lino Quiroz refusait de lui donner sa retraite et nous, nous avions besoin d’un endroit pour vivre et d’argent pour manger. Ce furent des heures terribles

    La jeune fille raconte qu’elle et ses six frères vivaient dans un espace pas plus grand qu’une chambre de couple d’un appartement de Caracas. “Les conditions de vie étaient terribles. Mon père n’a jamais touché de sécurité sociale mais on la lui décomptait toutes les semaines. Les propriétaires profitaient de ce que la majorité des ouvriers n’avaient pas d’instruction, pour les tromper. Quand j’ai commencé à avoir un peu plus d’information à travers Internet et que j’ai su ce qu’étaient les bénéfices sociaux, j’ai cherché les données de mon père sur la page de la sécurité sociale et je me suis rendue compte de l’escroquerie”.

    Ici nous vivions comme des esclaves. Si quelqu’un osait élever la voix, ils le frappaient, ils tiraient en l’air. Ils te disaient qu’ils allaient te tuer ou qu’ils allaient te chasser du domaine et te priver de toit. Aux hommes on leur disait de ne pas chercher de problèmes parce que leurs enfants pourraient payer les pots cassés”.

    Johana Muñoz a raconté que pendant de nombreuses années elle s’est crue inférieure aux autres. Sentiment renforcé quand elle voyait des fourgonnettes passer sous son nez, occupées par des femmes élégantes qui la toisaient du regard.

    Je suis étudiante du sixième semestre d’administration d’entreprise agricole et parfois ils ne me laissaient pas aller au cours. C’était terrible. Quand les propriétaires venaient, ils faisaient de grandes fêtes et nous, on ne nous laissait nous approcher pour rien au monde de ce qu’on appelait la “zone des riches”. Ils fermaient le portail qui séparait les ouvriers de la zone résidentielle, pour ne pas nous voir, même de loin. Ils se baignaient dans la piscine, écoutaient de la musique, faisaient de grandes fêtes et nous, reclus dans des pièces sans lumière, avec peu d’eau, de la mauvaise nourriture. Eux (les latifundistes) nous faisaient sentir qu’ils pouvaient nous piétiner. Le chargé d’affaires était un despote, grossier, qui s’exprimait par cris, il se fichait de savoir s’il s’adressait à un homme ou à une femme".

    Yesiré Hernández (photo), autre travailleuse de l’hacienda, se dit “libérée” depuis l’arrivée des représentants du gouvernement national. En plus de se déplacer librement, elle peut entrer dans des endroits qu’elle n’avait jamais foulés auparavant, bien qu’ayant passé toute sa vie dans ce domaine.

    Nous avons eu accès aux installations qui étaient réservées aux propriétaires. Nous pouvons même nous baigner dans la piscine et les enfants peuvent vivre leur vie d’enfants, alors qu’avant on les obligeait à réaliser des travaux réservés aux hommes, et à l’école on les frappait, du moins ceux qui pouvaient y aller”.

    La jeune femme raconte qu’il y a 10 ans à peu près le tracteur de son père s’est abimé et qu’ils l’ont menacé de licenciement. “Mon père a travaillé durant 13 ans et 7 mois dans cette hacienda, ils l’ont renvoyé sans justification, nous avons beaucoup souffert. Ce n’était pas sa faute, la machine ne pouvait supporter autant d’heures de travail, mais le chargé Lino Quiroz ne l’a jamais compris. Nous sommes revenus parce que maintenant c’est aux mains de l’État. Je me sens heureuse de vivre ce changement. Maintenant nous avons les missions sociales, les médecins cubains, le réfectoire qui offre un service de qualité : nous pouvons vivre en paix”.

    Interview : D’Yahana Morales Photos : Héctor Lozano

    La revolución vive


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  • Cours gratuits en droit des étrangers ouvert à tous

    Précisions :

    Cette formation gratuite existe depuis plusieurs années. Aucun pré-requis n'est nécessaire pour suivre le stage, ouvert à tous. La formation est assurée par des universitaires et avocats militants. Des conventions de stage sont possibles avec les établissements publics.

    Objectif : En dehors des « grands spécialistes » (organisations, avocats), diffuser le contenu des nouvelles règles de droit (loi Besson) et préparer concrètement les dossiers de la défense des étrangers, débattre des pratiques juridiques militantes pour imposer le droit à un procès équitable (en 2009, le juge administratif a rejeté 97 % des recours contre les reconduites).

    Horaires et dates du stage : Samedi de 20h à 23h. Dates fixées au tableau de formation.

    Lieu du stage : Maison des Syndicats du campus de Jussieu : 23, quai Saint Bernard Paris 5ème (parking gratuit sur place) (près Institut du Monde Arabe).

    Inscription : Intercapa Solidarité - Eric : 07 86 38 83 43

    Contact : Intercapa - Tél : 06 11 99 88 00 Fax : 01 43 07 08 42
    et intercapa@yahoo.com

    Publication : www.intercapa.net et www.demosphere.eu


    Contenu 2011 : Connaître les règles pour défendre les libertés.

    Le stage de formation au droit des étrangers, victimes de l'administration, ouvert à tous, à été initié en 1990-1991, auquel s'adjoint en 2000-2001 un stage sur les droits des fonctionnaires.

    En 2010, par des déclarations médiatiques ou par voie de directives à l'égard des agents publics, des technocrates opposent la « régularisation des clandestins » à l'adage « nul n'est censé ignorer la loi ». Il faut être attentif et rappeler que cet adage signifie que personne ne peut invoquer son ignorance de la loi pour échapper à ses obligations et ses sanctions. Ce qui, traduction française de l'adage de droit romain Nemo censetur ignorare legem, trouve un point d'appui dans l'article 1er alinéa 3 du premier code civil « La promulgation faite par le Premier Consul sera réputée connue dans le département où siègera le Gouvernement, un jour après celui de sa promulgation ; » (Code civil des français, An XII - 1804).

    Certes, il s'agit d'une fiction juridique, puisqu'il est impossible à quiconque de connaître tous les textes juridiques applicables (même aux professionnels comme les juges, avocats, etc), mais cette fiction est nécessaire à la sûreté juridique, l'étendue de l'obligation qui pèse sur les citoyens est rappelée par le code civil (art. 3) « Les lois de police et de sûreté obligent tous ceux qui habitent le territoire. ».

    En matière administrative, le juge contrôlant la légalité des obligations de quitter le territoire et arrêtés de reconduite à la frontière ne pourrait annuler les décisions illégales si le préfet opposait un droit à l'ignorance des lois applicables, le juge des libertés et de la détention ne pourrait libérer l'étranger placé en rétention administrative si la police revendiquait un droit à l'ignorance de l'agent d'exécution des règles du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile - ni annuler les sanctions disciplinaires frappant l'étudiant ou l'agent public poursuivi (pour fait syndical) si l'autorité pouvait se prévaloir de l'ignorance rectorale du code de l'éducation et de la législation fixant les droits et obligations du fonctionnaire.

    En matière pénale, l'adage Nul n'est censé ignorer la loi signifie que nul ne peut se prévaloir de son ignorance de la loi pour obtenir une excuse atténuante et l'indulgence des tribunaux, mais au contraire, comme le rappelle l'adage Nul ne peut se prévaloir de sa propre turpitude, traduction française de l'adage de droit romain Nemo auditur propriam turpitudinem allegans : ne peut être entendu par le juge celui qui invoque son ignorance de la loi pour justifier par une faute déjà commise une infraction qu'il commet ou tente de commettre.

    Début 2011 sera adopté un texte liberticide : loi Besson relative à l'immigration, à l'intégration et à la nationalité.


    Tableau de formation en droit des étrangers et en droit des agents publics.

    Samedi 20-23h : Maison des Syndicats 23 quai Saint-Bernard 75005 Paris

    Le contrôle des actes de l'administration par le juge administratif.

    • 22 janvier 2011 - 1. Les sources du droit constitutionnel et les principes directeurs de la jurisprudence du Conseil constitutionnel. Tableau du régime des libertés publiques.
    • 29 janvier - 2. Le domaine de la loi et du règlement et les principes généraux du droit dégagés par la jurisprudence du Conseil d'Etat. Tableau de la hiérarchie des normes.
    • 5 février - 3. La séparation des pouvoirs. Distinction des polices administratives et judiciaires. Tableau des ordres juridictionnels administratifs et judiciaires.
    • 12 février - 4. L'acte administratif. Les actes de police administrative spéciale des étrangers. Pouvoir d'exécution d'office. Tableau des délais (anticipation, rétroactivité, raisonnable).
    • 19 février - 5. La motivation des actes administratifs et la qualification juridique des faits.
      Textes appliqués articulés aux faits retenus et contrôle de crédibilité.
      Tableau des motifs.
    • 26 février - 6. La garde à vue. La reconduite. La rétention administrative (juge des libertés et de la détention) et la détention judiciaire (tribunal correctionnel).
      Tableau des sanctions.
    • 5 mars - 7. Les voies et délais de recours (computation des délais). Prospérité des recours administratifs (retrait et abrogation) et contentieux (annulation). Tableau des recours.

    Droit des étrangers et pratique de l'assistance juridique.

    • 19 mars - 8. Les conditions d'entrée en France. Passeport et visa. Tableau du séjour des étrangers.
    • 26 mars - 9. Les conditions de séjour en France. Le code des étrangers. Les titres de séjour.
    • 2 avril - 10. Les étudiants et mineurs étrangers. La convention des droits de l'enfant (CIDE).
    • 9 avril - 11. La vie privée et familiale. La convention des droits de l'homme (CEDH).
    • 7 mai - 12. Le droit d'asile.
      La protection subsidiaire et la protection temporaire. L'absence de nationalité, d'identité, de filiation, de persécutions certaines. Contentieux de l'asile. Tableau de l'asile.
    • 14 mai - 13. Le droit de la nationalité française. La nationalité d'origine, voies d'acquisition de la nationalité, perte, réintégration. Contentieux de la nationalité. Tableau de la nationalité.
    • 21 mai - 14. Le recours pour excès de pouvoir (I). Le procès fait à l'acte. Présentation du recours. Les moyens de légalité interne et de légalité externe. Les référés. Les voies d'appel.
    • 28 mai - 15. Le recours pour excès de pouvoir (II). Rédaction des faits sur dossier.
    • 4 juin - 16. Le recours pour excès de pouvoir (III). Rédaction du droit sur dossier.
    • 11 juin - 17. La permanence d'assistance juridique. Le dossier de la régularisation.

    Droits et obligations des fonctionnaires.

    • 18 juin - 18. Droit des agents publics (I). Principes fondamentaux de la fonction publique. Les obligations et l'appel syndical. Tableau des fonctions et services publics.
    • 25 juin - 19. Droit des agents publics (II). La procédure disciplinaire des agents publics. La communication du dossier. Rédaction d'un mémoire en défense sur dossier.

     

    [Rendez-vous publié sur Démosphère]


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  • Photo prise le 7 janvier dernir à Alger.

    Deux jours après la chute de Ben Ali en Tunisie, les yeux se tournent désormais vers le reste des pays arabes et du Maghreb. La révolution des jasmins peut-elle se propager à d’autres pays qui connaissent les mêmes problèmes ? La semaine dernière en Algérie, de violentes émeutes ont secoué le pays. Pendant cinq jours, la jeunesse est descendue dans la rue pour dénoncer ses mauvaises conditions de vie. Mais contrairement à ce qui s’est passé en Tunisie, le mouvement n’a pas dépassé le stade des émeutes de jeunes. La société civile et les partis d’opposition, que le gouvernement a tout fait pour casser et pour les priver de tous les moyens de lui nuire, n’ont pas rejoint le mouvement. Et le calme est revenu sans apporter le changement politique rêvé par beaucoup d’Algériens.

    Contre les violences, la tactique de la marginalisation

    Petit retour en arrière. Mercredi 5 janvier, des violences éclatent dans la soirée dans le quartier populaire de Bab el Oued à Alger. Des jeunes manifestent contre la flambée des prix de certains produits de base comme le sucre et l’huile qui touche le pays depuis le début de l’année 2001. Un peu plus tôt dans la journée, ce sont plusieurs quartiers d’Oran, la deuxième ville du pays, qui se sont embrasés. Dès le lendemain les émeutes gagnent en intensité et se propagent à une dizaine d’autres villes du pays. Partout le même scenario. Des centaines de jeunes descendent dans les rues et se confrontent violemment à la police et aux forces anti-émeutes qui tentent de maintenir l’ordre. Ils lancent des pierres et s’attaquent aux bâtiments des services publics, aux administrations, mais aussi à certains commerces, notamment ceux qui leur renvoient l’injustice qu’ils vivent au quotidien. Des concessionnaires automobiles et un restaurant à la mode sont saccagés. Ces violences vont durer cinq jours.

    Pour éviter la propagation à d’autres franges de la société, les autorités algériennes tentent de marginaliser le mouvement. D’abord en gardant le silence. Ni le Président de la République, Abdelaziz Bouteflika, ni le Premier ministre, Ahmed Ouyahia, ne s’expriment, renforçant par là même le sentiment de divorce avec la population. Le ministre de la Jeunesse, Hachemi Djiar, dénonce lui l’action des jeunes en affirmant que la violence « n’a jamais donné des résultats, ni en Algérie ni ailleurs », et les appelle à « dialoguer de façon pacifique et civilisée, loin des actes de vandalisme qui ne mènent nulle part ». Sur le terrain les policiers reçoivent la consigne de limiter au maximum l’affrontement direct et de ne pas faire de blessés parmi les manifestants. Ils utilisent des gaz lacrymogènes et des balles à blanc. Mais deux jeunes sont tués. L’un touché par un tir à balle réelle et l’autre mortellement blessé après avoir reçu une grenade lacrymogène au visage. Au total, mille personnes seront arrêtées, et huit cents blessées dont sept cents parmi les forces de l’ordre selon les chiffres officiels.

    Une même revendication : plus de liberté

    Les médias publics taisent pendant trois jours ce qui se passe dans le pays. Quand la télévision et la radio d’État évoquent pour la première fois les violences, c’est pour donner la parole aux habitants qui se plaignent des dégâts causés par les manifestants. Mais la presse privée et surtout Internet relaient le mouvement. Sur les réseaux sociaux, les images des émeutes circulent presque instantanément. Des dizaines de « groupes » et de « forums » sont créés, malgré les difficultés que connaissent les internautes pour se connecter. Pendant plusieurs jours, Facebook et Twitter seront ainsi quasi inaccessibles. Une censure qui accroit la solidarité entre Algériens et Tunisiens, qui se battent finalement pour la même chose : plus de liberté. Car aux mots d’ordre initiaux sur la cherté de la vie, ont succédé des revendications plus profondes sur les conditions de vie d’une jeunesse sans espoir ni perspectives d’avenir. « Ces populations expriment des préoccupations non seulement d’ordre social, mais aussi d’ordre économique, culturel, cultuel (…) Aujourd’hui, ce mouvement contestataire multiforme, qui a tendance à se radicaliser et à être de plus en plus violent, se propage dans d’autres régions du pays et touche les petites villes et les localités notamment de l’extrême sud, connues pourtant pour leur calme imperturbable », analyse le sociologue Nacer Djabi.

    Face à cette détresse, le gouvernement ne propose que des mesures économiques et strictement conjoncturelles : des exonérations de charges pour faire baisser les prix de l’huile et du sucre. Pour les Algériens c’est un nouveau scandale. Pour beaucoup, les importateurs et les grossistes, qui ont construit leur richesse par la corruption et le détournement de la manne pétrolière, renforcent encore un peu plus leur position dans un pays qui importe la grande majorité des biens qu’il consomme. D’ailleurs, certains les accusent d’avoir sciemment déclenché ces « émeutes de la faim » pour mettre en difficulté les autorités qui tentent en ce moment de reprendre la main sur le commerce informel qui gangrène l’économie du pays.

    Dans le fond, rien n’est réglé

    Aujourd’hui, le calme est revenu dans le pays mais dans le fond rien n’est réglé. L’émeute semble être devenue le seul moyen d’expression et de rébellion d’une population ignorée de ses dirigeants. Le pays a d’ailleurs connu d’autres mouvements de protestation ces derniers mois, pour réclamer des logements, la construction de routes, etc. À chaque fois, ces mouvements s’éteignent aussi vite qu’ils ont commencé. Difficile alors de croire à un changement imminent. L’opposition a pourtant décidé ces derniers jours de prendre le relai sur le terrain, sans doute piquée au vif par la réussite de la protestation chez le voisin tunisien, souvent moqué de ce côté de la frontière. Mais la situation en Algérie est différente de celle de la Tunisie et la mobilisation est difficile. La population qui a vécu plus de dix ans de terrorisme craint toujours un retour à la violence et une récupération d’un éventuel mouvement par les islamistes. Le Rassemblement pour la culture et la démocratie, parti laïc dirigé par l’opposant Saïd Sadi, appelle tout de même à une marche samedi prochain à Alger. Une marche que le pouvoir algérien a d’ores et déjà interdite.

    Images CC Flickr magharebia et amekinfo

    Source OWNI


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